Vous êtes ici : Accueil Mentions légales 

Mentions légales

 

 

1. Informations légales

 

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l'Économie Numérique, nous vous informons que :

• ce service internet est édité par :
GRANDES DISTILLERIES PEUREUX SAS
43 avenue Claude Peureux
70220 FOUGEROLLES - FRANCE
Tél. +33 (0)3 84 49 11 33 - Fax +33 (0)3 84 49 56 78
SAS au capital de 10.000.000 €
Siret 67585024200016 - TVA FR 90675850242
Président : Bernard BAUD

• ce site est développé et hébergé par :
SARL NEFTIS
8 allée de Mondorf les Bains
54500 VANDOEUVRE LES NANCY - FRANCE
Tél. : +33 3 83 27 29 00 - info@neftis.com

Numéro Siret : 440 715 670 00038

 

2. Limitation de responsabilité

 

L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d'utilisation et s'engage à les respecter.

L'utilisateur des noms de domaine :


www.cigogne.com

www.cigogne.fr

www.lacigogne.eu

www.Peureux.com

www.Peureux.eu

www.DistilleriesPeureux.eu

www.DistilleriesPeureux.fr

www.distilleries-peureux.fr

www.GrandesDistilleriesPeureux.eu

www.Grandes-Distilleries-Peureux.eu

www.GrandesDistilleriesPeureux.fr

www.Grandes-Distilleries-Peureux.fr

www.framboisines.com

www.framboisines.eu

www.griottines.com

www.griottines.eu

www.griottines.fr

www.purepremium.eu

www.PurePremium.com

www.peureux-pure-premium.com

www.premiumgastronomie.com

www.premiumgastronomie.eu

www.premiumgastronomie.fr

www.laboutiquegriottines.com


reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ces sites.

L'utilisateur de ces sites internet reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.

GRANDES DISTILLERIES PEUREUX met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des fonctionnalités et/ou de la présence de virus sur son site.

L'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d'identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur les sites. Le paramétrage du logiciel de navigation permet d'informer de la présence de cookie et éventuellement, de la refuser de la manière décrite à l'adresse suivante : www.cnil.fr.
L'utilisateur dispose de l'ensemble des droits susvisés s'agissant des données à caractère personnel communiquées par le biais des cookies dans les conditions indiquées ci-dessus.

Les utilisateurs des sites internet ci-dessus énumérés sont tenus de respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.
Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations à caractère personnel auxquelles ils accèdent ou pourraient accéder, de toute collecte, de toute utilisation détournée d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

 

 

3. Propriété intellectuelle

 

La structure générale ainsi que les textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant l’ensemble des sites sont la propriété exclusive de GRANDES DISTILLERIES PEUREUX.

Toute représentation ou reproduction, traduction, adaptation, transformation, totale ou partielle de ces sites et de ses contenus par quelle que personne que ce soit, sans l'autorisation expresse de GRANDE DISTILLERIES PEUREUX est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. 

La personne qui reproduit sans autorisation de l'auteur une œuvre sur un serveur Internet pour mettre celle-ci à la disposition du public commet un acte de contrefaçon (articles L 335-2 et L 716-9 du CPI). La contrefaçon est un délit civil (passible de dommages-intérêts) et un délit pénal (passible d'un emprisonnement de deux ans et d'une amende de 150 000 euros). La contrefaçon couvre toutes les reproductions et diffusions illicites c'est-à-dire non autorisées.

Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont GRANDES DISTILLERIES PEUREUX est producteur.

Les marques ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectués à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de GRANDES DISTILLERIES PEUREUX est donc prohibée au sens du Code de la propriété intellectuelle.

Les utilisateurs et les visiteurs du site internet ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de GRANDES DISTILLERIES PEUREUX.

GRANDES DISTILLERIES PEUREUX ne saurait être responsable de l'accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau.

Tout litige en relation avec l'utilisation des sites est soumis au droit français. L'utilisateur reconnaît la compétence exclusive des tribunaux compétents de Vesoul.

 

 
 
L'institut Griottines® - 43 avenue Claude Peureux - 70220 Fougerolles - France - Tel. +33 (0)3 84 49 63 47 - Fax +33 (0)3 84 49 66 11
L'abus d'alcool est dangereux pour la santé, consommez avec modération.